La présente politique décrit comment VALEUR & CONFORMITÉ (« nous », « BeSignal ») collecte et traite les données personnelles dans le cadre de la plateforme BeSignal Entretien.

Nous nous engageons à protéger vos données conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Selon votre utilisation de la Plateforme, nous pouvons traiter les catégories suivantes :

• Identité et coordonnées : nom, adresse e-mail, fonction, service, photo de profil (le cas échéant).
• Données de compte et d'organisation : identifiants, rôle, appartenance à une organisation, paramètres.
• Données d'authentification : historique de connexion, adresse IP, agent utilisateur, événements de sécurité.
• Contenus métier : dossiers, entretiens, enregistrements audio, documents importés, transcriptions, analyses IA, rapports et graphes de connaissances.
• Données techniques : journaux d'usage, consommation de tokens IA, métadonnées de session.
• Données de facturation : abonnement, factures et informations de paiement traitées par notre prestataire de paiement (nous ne stockons pas vos coordonnées bancaires complètes).

• Créer et gérer votre compte, votre organisation et les invitations.
• Fournir les services de préparation, transcription, diarisation, analyse et reporting d'entretiens.
• Assurer la sécurité, la prévention des fraudes et l'audit des accès.
• Gérer la relation contractuelle, la facturation et le support.
• Améliorer la Plateforme et mesurer l'usage des fonctionnalités.
• Respecter nos obligations légales.

• Exécution du contrat ou mesures précontractuelles (fourniture du service).
• Intérêt légitime (sécurité, amélioration du service, facturation).
• Obligation légale.
• Consentement lorsque requis (par exemple pour certains traceurs non essentiels).

Nous faisons appel à des sous-traitants soumis à des obligations contractuelles conformes au RGPD, notamment :

• Microsoft Azure (hébergement dans l'EEE, stockage de fichiers, modèles d'IA et embeddings, e-mails transactionnels via Google SMTP).
• ElevenLabs (transcription speech-to-text, diarisation des locuteurs et synthèse vocale text-to-speech — peut traiter l'audio et le texte aux États-Unis ; garanties contractuelles applicables).
• OVH / CleverCloud (hébergement infrastructure dans l'EEE).
• Lemon Squeezy (merchant of record : paiement par carte, abonnements, facturation, TVA — États-Unis ; voir leur politique de confidentialité).
• Sentry (suivi d'erreurs et diagnostics de performance — États-Unis ; métadonnées techniques uniquement, secrets et jetons masqués).
• xAI (inférence IA complémentaire optionnelle lorsqu'elle est activée — États-Unis ; le contenu d'entretien n'est traité que pour la fonctionnalité demandée).
• Fournisseurs d'authentification OAuth (Microsoft, Google) lorsque vous choisissez cette connexion.

Lorsque vous souscrivez un abonnement payant, les données de paiement (carte bancaire, adresse de facturation, historique des transactions) sont collectées et traitées directement par Lemon Squeezy en tant que responsable de traitement pour ces finalités.

BeSignal reçoit uniquement les informations nécessaires à la fourniture du service : identifiant d'abonnement, plan, statut, montants, dates de renouvellement ou de fin, et éventuellement les quatre derniers chiffres de la carte.

Pour exercer vos droits relatifs aux données de paiement, vous pouvez contacter Lemon Squeezy via les coordonnées indiquées dans sa politique de confidentialité, ou nous à contact@besignal.com pour toute demande concernant l'accès au service lié à votre abonnement.

Les données sont conservées pendant la durée nécessaire aux finalités poursuivies, puis supprimées ou anonymisées conformément à la réglementation et à vos instructions lorsque vous êtes client professionnel.

Les contenus d'entretiens sont conservés tant que votre organisation maintient le dossier concerné ; vous pouvez les supprimer via la Plateforme.

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées : chiffrement des transmissions, contrôle d'accès, journalisation, séparation des environnements.

Les parties sensibles de notre infrastructure s'appuient sur des référentiels de sécurité reconnus (notamment HDS et ISO 27001 pour l'écosystème BeSignal).

Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité, ainsi que du droit de retirer votre consentement lorsque le traitement en est fondé.

Vous pouvez télécharger une copie de vos données personnelles depuis Compte → Confidentialité dans l'application. Pour vos autres droits : contact@besignal.com ou par courrier au DPO (adresse ci-dessous).

Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Certains sous-traitants (notamment ElevenLabs, Lemon Squeezy, Sentry et xAI le cas échéant) peuvent traiter des données aux États-Unis ou hors EEE. Nous mettons en place des garanties appropriées (clauses contractuelles types, décisions d'adéquation le cas échéant, mesures techniques complémentaires).

Le stockage principal des contenus d'entretien et le traitement IA via Microsoft Azure sont hébergés dans l'EEE. L'activation de prestataires optionnels susceptibles de transférer du contenu hors EEE fait l'objet d'une évaluation contractuelle et de configuration.